PEC
Présentation de la marque PEC
Déposée le 6 septembre 1983 par la société étrangère DIAGEO BRANDS BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEC est expirée depuis le 6 septembre 2023.
DIAGEO BRANDS BV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248744 - Publication au BOPI 2003-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation n°2021207 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353182 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353183 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376393 - Publication au BOPI 2003-09-02
Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°205048 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413339 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532027 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12